Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PILOT XS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-28 du 13 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STELIA AEROSPACE domicilié(e) Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 127 613 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque PILOT XS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STELIA AEROSPACE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal - 17300 - ROCHEFORT - France - SIREN 778127613
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41
Inscription le 22 novembre 2018 - Renonciation partielle n°739140 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22
Sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces ; Sièges éjectables pour avions ; Sièges d'avions dotés d'une fonction de massage ; Appuie-tête pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Ceintures de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Coussins de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Harnais de sécurité de sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Housses de protection sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air ; Sièges de sécurité pour véhicules et appareils à locomotion par air ; Ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air ; Dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air ;
Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à destination des appareils à locomotion par air ; Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à des fins d'aménagement, d'équipement et de décoration de cabines d'aéronefs ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services d'une compagnie aérienne compris dans cette classe ; transport aéronautique ; affrètement d'aéronefs ; location d'aéronefs ; location de moteurs d'aéronefs ; livraison par avion de parties destinées à des aéronefs interdits de vol ; mise à disposition d'informations en matière de services de location d'aéronefs ; transports aériens ; préparation de voyages aériens ; préparation du transport de fret aérien ; services de compagnies aériennes ; transport aérien de marchandises et passagers ; inspection de véhicules aériens avant leur transport ; réservation de places de voyage en transports aériens ; services de lignes aériennes pour le transport de produits ; services de conseillers dans le domaine du transport aérien ; mise à disposition d'informations en matière de transport aérien ; pilotage ; mise à disposition d'informations aéroportuaires ;
Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PILOT XS"
